Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 25 septembre 2026
Qui sommes-nous
Le responsable de traitement est Zacharia KHALID, entrepreneur individuel (EI), exploitant la marque Cloves, 52 avenue Gay-Lussac, 77500 Chelles — contact@cloves.fr.
Cette politique décrit les traitements réalisés par Cloves en tant que responsable de traitement. Pour les données des visiteurs des sites de nos clients et pour les données que nos clients connectent à Tim (emails, agendas, documents), Cloves agit en tant que sous-traitant : c’est alors le client de Cloves qui est responsable de traitement, et les visiteurs de son site doivent s’adresser à lui en priorité.
Données traitées, finalités et bases légales
Clients et utilisateurs du portail
- Données : nom, entreprise, email, informations de facturation, identifiants de connexion, historique d’utilisation, échanges avec le support.
- Finalités : création et gestion du compte, fourniture des services, facturation, support, sécurité.
- Base légale : exécution du contrat ; obligation légale pour la facturation.
Prospects et visiteurs de cloves.fr
- Données : messages échangés avec l’assistant de cloves.fr, coordonnées laissées volontairement, emails envoyés à contact@cloves.fr.
- Finalités : répondre aux demandes, présenter les services.
- Base légale : intérêt légitime de Cloves à répondre aux demandes et à développer son activité.
Cloves ne vend aucune donnée personnelle et n’utilise pas les données de ses clients ni de leurs visiteurs pour entraîner des modèles d’intelligence artificielle.
Durées de conservation
- Données de compte : pendant l’abonnement, puis 30 jours de lecture seule après sa fin, puis 3 ans à des fins de preuve et de gestion d’une éventuelle réactivation, avant suppression.
- Factures et données comptables : 10 ans (obligation légale).
- Prospects : 3 ans après le dernier contact.
- Données traitées pour le compte des clients (conversations des visiteurs, contenus connectés) : pendant l’abonnement, puis selon les mêmes délais que le compte, sauf demande de suppression anticipée du client.
Destinataires et sous-traitants
Les données sont accessibles à l’éditeur et aux prestataires strictement nécessaires au fonctionnement des services :
| Prestataire | Rôle | Localisation |
|---|---|---|
| Replit | Hébergement de l’application et de la base de données | États-Unis |
| Vercel | Hébergement du site vitrine | États-Unis |
| Anthropic | Modèle d’intelligence artificielle de Tim | États-Unis |
| OpenAI | Modèle d’intelligence artificielle de l’agent site web | États-Unis |
| Stripe | Paiement et facturation des abonnements | Irlande / États-Unis |
| Resend | Envoi des emails transactionnels | États-Unis |
| IONOS | Messagerie contact@cloves.fr et nom de domaine | Allemagne / France |
| Google, Microsoft, VosFactures | Uniquement si le client connecte ces services à Tim | Selon le service |
Les transferts vers les États-Unis sont encadrés par le Data Privacy Framework UE–États-Unis ou par les clauses contractuelles types de la Commission européenne, selon le prestataire.
Sécurité
Accès au portail protégé par mot de passe, identifiants de connexion aux services tiers chiffrés en base, séparation des données de chaque client, accès administrateur restreint et journalisé.
Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de définir des directives relatives à leur sort après votre décès.
Pour les exercer : contact@cloves.fr. Une réponse est apportée dans un délai d’un mois.
Si vous êtes visiteur du site d’un client de Cloves, adressez-vous d’abord à ce client, responsable du traitement. Cloves l’aidera à répondre.
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies et traceurs
Le site cloves.fr ne dépose aucun cookie. Ce point a été vérifié en navigation réelle sur les pages du site, avant comme après utilisation de l’assistant conversationnel : aucun cookie n’y est écrit, ni par le site ni par un tiers.
Le site n’utilise aucun outil de mesure d’audience, aucun traceur publicitaire et aucun bouton de réseau social. Les polices de caractères sont servies depuis nos propres serveurs : aucune requête n’est adressée à un service tiers pour les afficher.
Un seul élément est enregistré dans votre navigateur, et uniquement si vous ouvrez l’assistant conversationnel :
| Nom | Nature | Rôle | Durée |
|---|---|---|---|
| cloves_conversation | Stockage de session (sessionStorage), et non un cookie | Identifiant technique permettant de retrouver le fil de votre conversation lorsque vous changez de page | Effacé à la fermeture de l’onglet |
Cet élément est strictement nécessaire à la fourniture d’un service que vous demandez expressément en ouvrant l’assistant. À ce titre, il est dispensé de consentement au sens de l’article 82 de la loi Informatique et Libertés, et aucun bandeau de consentement n’est affiché.
Le paiement d’un abonnement s’effectue sur les pages de Stripe (checkout.stripe.com). Les traceurs éventuellement déposés à cette occasion le sont sur le domaine de Stripe, sous sa responsabilité, et sont décrits dans sa propre politique de confidentialité.
Si un outil de mesure d’audience ou de publicité venait à être ajouté au site, cette section serait mise à jour et un bandeau de consentement serait mis en place au préalable.
Modification
Cette politique peut évoluer. La date de dernière mise à jour figure en tête du document.